CGV - conditions générales de vente
PïAOMA est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de bijoux faits à la main, ainsi que dans l’assemblage de bijoux à partir de pièces sélectionnées. Nous proposons des bijoux personnalisés, réalisés selon les choix des clients, mais aussi des modèles prêts à porter qui sont disponibles à la vente sans modification. Chaque produit est soigneusement conçu ou assemblé avec attention, en utilisant des matériaux de qualité pour offrir des créations uniques.
1. Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes effectuées sur le site www.piaomabijoux.com. Elles régissent l'ensemble des relations commerciales entre PïAOMA et ses clients, quels soient consommateurs ou professionnels.
2. Informations sur les produits
Les produits proposés à la vente sont ceux qui apparaissent sur le Site au moment de la commande. Chaque produit est accompagné d'une description détaillant ses caractéristiques essentielles. Les photos sont non contractuelles.
3. Prix
*Pourquoi les prix affichés ne comportent-ils pas encore les taxes ? (Quebec)
Comme beaucoup de petites entreprises en phase de lancement, PÏAOMA est actuellement en cours d’enregistrement pour la TPS/TVQ.
Pendant cette période, les prix des bijoux ne comportent pas encore de taxes lors de l’achat.
Lorsque l’enregistrement sera finalisé, les taxes applicables seront automatiquement ajoutées au panier au moment de l’achat.
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Les prix des produits sont indiqués en dollars canadiens (CAD), dollars américains (USD) ou euros (EUR), selon le pays de l'utilisateur. Ils n'incluent pas les frais de livraison, qui seront ajoutés au montant total lors du processus de commande.
Les frais de douane et les taxes d’importation peuvent s’appliquer selon le pays de livraison. Ces frais sont à la charge du client et ne sont pas inclus dans le prix d’achat ou les frais de livraison. Le client est responsable de se renseigner auprès des autorités douanières de son pays pour connaître les frais potentiels avant d’effectuer une
- Canada : Les prix sont indiqués en dollars canadiens (CAD) et incluent la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente provinciale (TVP), selon la province du client.
- États-Unis : Les prix sont indiqués en dollars américains (USD), sans taxes, les taxes de vente étant appliquées en fonction de l'état de livraison.
- France : Les prix sont indiqués en euros (EUR) et incluent la TVA française (20%).
4. Commandes
Les commandes sont considérées comme confirmées dès que le paiement est effectué. Vous recevrez un e-mail de confirmation avec les détails de votre commande. PïAOMA se réserve le droit de refuser une commande en cas de fraude suspectée, de rupture de stock ou de toute autre situation exceptionnelle.
5. Paiement
Le paiement des produits se fait en ligne, par carte bancaire ou PayPal. Toutes les informations de paiement sont traitées de manière sécurisée. PïAOMA n'enregistre aucune donnée bancaire.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées dans un délai de 2 à 5 jours ouvrés à partir de la confirmation de la commande. Les frais de livraison sont calculés en fonction du pays de livraison et du poids de la commande.
- Canada : Livraison standard ou express selon la province.
- États-Unis : Livraison standard ou express selon l'adresse de livraison.
- France : Livraison standard ou express, avec des délais de livraison estimés entre 5 à 10 jours.
Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction des conditions de transport. PïAOMA ne peut être tenu responsable des retards de livraison dus à des événements extérieurs.
7. Droit de rétractation et retours
Vous disposez d’un délai de 14 jours (pour le Canada, les États-Unis et la France) à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés ou créés sur mesure qui ne peuvent être retournés.
- Retour : Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés, non endommagés, et dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part.
Une fois le retour reçu et validé par nos soins, nous proposons soit un remboursement, soit un avoir valable sur les prochaines commandes.
8. Garantie
Tous les produits vendus par PïAOMA bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux législations en vigueur dans chaque pays. En cas de défaut de fabrication, nous procéderons à un échange ou à un remboursement.
9. Protection des données personnelles
Nous nous engageons à protéger vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité, qui explique comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de PïAOMA. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
11. Respect et échanges cordiaux
Chez PïAOMA, nous attachons une grande importance à la qualité des relations avec nos clients. Nous nous engageons à répondre à toutes vos demandes de manière respectueuse et professionnelle. Nous encourageons également nos clients à communiquer de manière courtoise et respectueuse en cas de questions, demandes ou réclamations. Tout comportement inapproprié ou abusif, qu'il soit envers notre équipe ou les autres clients, pourra entraîner la suspension de l'accès à nos services.
12. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont soumises à la législation en vigueur dans le pays de livraison. En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles du pays de résidence du consommateur :
- Canada : Les lois de la province de [nom de ta province] s'appliquent.
- États-Unis : Les lois de l'État de [État] s'appliquent.
- France : La législation française s'applique, et le tribunal compétent est celui du ressort du siège de PïAOMA.
13. Modifications des CGV
PïAOMA se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.